Dernière mise à jour [Date de publication]
Brouillon. Les éléments surlignés entre crochets sont provisoires et doivent être complétés avant publication.
Ces conditions régissent votre utilisation d’Open Kargo, exploité par [Company legal name], enregistrée à l’adresse [Registered address] (immatriculation [Company registration number]).
1. Ce qu’est Open Kargo
Open Kargo est une plateforme qui met en relation des expéditeurs de marchandises avec des transitaires, des agents de sourcing et des fournisseurs de capacité indépendants. Les transitaires et les agents sont des entreprises indépendantes ; ce sont eux, et non Open Kargo, qui réalisent les services de transport et de sourcing qu’ils vendent.
2. Comptes
Vous devez fournir des informations exactes et protéger votre mot de passe. Les transitaires et les agents de sourcing doivent terminer la vérification avant de pouvoir proposer des services.
3. Frais
Les expéditeurs paient le prix indiqué par le transitaire ou l’agent. Sur les transactions de la marketplace, Open Kargo conserve des frais de service de 5 % et le transitaire conserve 95 %. Les abonnements et les packs de crédits pour transitaires sont décrits dans le portail transitaire. [Conditions de paiement et de remboursement]
4. Vos responsabilités
- N’envoyez que des marchandises que vous êtes autorisé à envoyer, déclarées avec exactitude.
- Respectez les règles douanières des pays de départ et d’arrivée.
- N’utilisez pas de manière abusive la plateforme ni les données des autres utilisateurs.
5. Responsabilité
[Limitation de responsabilité, assurance et procédure de réclamation]
6. Modifications et résiliation
Nous pouvons mettre à jour ces conditions ; nous vous informerons des changements importants. Vous pouvez fermer votre compte à tout moment.
7. Droit applicable et litiges
Ces conditions sont régies par le droit de [Governing jurisdiction]. [Règlement des litiges]
8. Contact
Questions sur ces conditions : [email protected]. Consultez aussi notre politique de confidentialité.